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Conditions Générales
Le fait d'installer, de télécharger, de copier, d'utiliser le présent Logiciel entraîne acceptation sans réserve par l'utilisateur des conditions d'utilisation figurant ci-après.

Mantion SAS concède à l'utilisateur une licence d'utilisation, non exclusive, incessible, non transférable et gratuite du présent Logiciel, pendant dix huit mois à compter de la date de son installation chez l'utilisateur. A compter du terme de cette licence, l'utilisateur s'interdit de faire usage du Logiciel. Au cours des trois mois précédant ce terme, l'utilisateur pourra obtenir une nouvelle version du Logiciel auprès de Mantion SAS ou la télécharger sur le site Internet www.mantion.com.

L'installation du Logiciel, par tout moyen, a lieu aux frais et risques de l'utilisateur, et ne peut avoir lieu que sur un seul poste informatique.

Les études d'installation fournies par le logiciel n'ont qu'une valeur indicative, cet outil ayant pour seul objectif d'aider à la détermination des accessoires nécessaires à la réalisation de portes et portails. Toute garantie est donc exclue. L'utilisation et la mise en application des études se font sous la seule responsabilité de l'utilisateur, qui est seul tenu de vérifier les caractéristiques techniques de mise en oeuvre.

Mantion SAS ne peut en aucun cas être tenue responsable, à l'égard de l'utilisateur et/ou de tout tiers, de tout dommage direct ou indirect résultant de toute utilisation du Logiciel, notamment de son utilisation pour des produits autres que ceux de Mantion SAS, des erreurs de saisie de données par l'utilisateur, des erreurs de manipulation.

Mantion SAS ne garantit pas les performances ou les résultats obtenus avec le Logiciel. Mantion SAS n'est pas tenue d'accepter une commande basée sur les résultats obtenus avec le Logiciel. Le fait d'accepter une telle commande ne vaut pas garantie de ces résultats.

Mantion SAS est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle portant sur le Logiciel et la mise à disposition du Logiciel n'opère en aucun cas transfert de la propriété de ses droits à l'utilisateur. Sous peine de contrefaçon, l'utilisateur s'interdit de porter atteinte, directement ou indirectement aux droits de Mantion SAS, notamment par copie du Logiciel autre que la copie légale de sauvegarde par décompilation, désassemblage, ingénierie à rebours, par usage autre que pour ses propres besoins, par usage ou mise à disposition du Logiciel, direct (e) ou indirect (e), à quelque titre, sous quelque forme et pour quelque cause que ce soit, au profit de tiers. L'utilisateur s'engage à prendre toute mesure pour assurer le respect des droits de Mantion SAS par son personnel et tout tiers qui y aurait légitimement accès.
Je reconnais avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et les accepte.
MANTION SAS - 7 rue Gay Lussac - 25000 BESANÇON
Tél: +33 3 81 50 56 77 - Fax: +33 3 81 53 29 76
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